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Chambéry Plongée Grenouille

Les Statuts


DEMISSION - RADIATION

ARTICLE 5

La qualité de membre de l'association se perd par démission ou par radiation prononcée par le Comité Directeur pour non paiement de la cotisation ou pour motifs graves.
La décision ne peut être prise qu'à la majorité des deux tiers des membres composant le Comité Directeur.
Le membre intéressé doit être entendu au préalable par le Comité Directeur et peut faire appel de la décision devant l'Assemblée Générale.

la grenouille

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