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Chambéry Plongée Grenouille

Les Statuts


ARTICLE FORMALITES ADMINISTRATIVES ET REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 16

Le président doit effectuer à la préfecture les déclarations prévues à l'article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment :

  1. Les modifications apportées aux statuts.
  2. Les changements de titre de l'association.
  3. Le transfert du siège social.
  4. Les changements survenus au sein du Comité de Direction et de son Bureau.
ARTICLE 17

Les règlements intérieurs sont préparés par le Comité de Direction et adoptés par l'Assemblée Générale.

ARTICLE 18

Les statuts et règlements intérieurs ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées doivent être communiqués au service départemental de la Jeunesse et des Sports dans le mois qui suit leur adoption en Assemblée Générale.

Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à Chambéry le 08 Décembre 2000 sous la présidence de M. Antoine MANETTA assisté de Mlle Cécile CHRISTOL et de MM. Abdelkrim CHTOUKI, Patrice GUERRY, Jean-Yves POGGIOLI.

Pour le Comité Directeur de l'association :
Nom : MANETTA Antoine, Artisan
Adresse : 4 Rue de Stalingrad 73000 CHAMBERY
Fonctions : Président au sein du Comité de Direction.

Nom : POGGIOLI Jean-Yves, Technicien
Adresse : 60 Allée des Fourches 73000 CHAMBERY
Fonctions : Trésorier au sein du Comité de Direction.

Nom : CHTOUKI Abdelkrim, Enseignant
Adresse : 98 Allée de Bresse 73000 CHAMBERY
Fonctions : Secrétaire au sein du Comité de Direction.

la grenouille

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